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M.S. PRODUCTIONS

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Important :

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Tout différend entre Maxime Schmitt et l'internaute relatif à l'utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux.


 

1- Responsable de la publication www.maxproduction.fr :

 

Maxime Schmitt

B 50

33 rue Edouard Benes

71100 Chalon-sur-Saône

 

SIREN : 820489961


 

2 - Hébergeur du site Internet :

 

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

FR 57200 Sarreguemines

+33.970808911

hostmaster@1and1.fr


 

3 - Crédits :

 

Site web, photos et vidéos par Maxime Schmitt.

Réalisé avec le soutien de Jeanne Schmitt de l'Atelier Whitestone.


 

4 - Conditions d'utilisation : 

 

Les contenus disponibles sur le site internet www.maxproduction.fr (notamment, les textes, images, photos, et plus généralement tout type de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques.

 

Protection des œuvres photographiques :

 

Par respect pour le travail de Maxime Schmitt et conformément à la loi, l'ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).

 

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Maxime Schmitt. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Par exception, le partage des œuvres de Maxime Schmitt sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Maxime Schmitt sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © par Maxime Schmitt », idéalement assortie d’un lien vers le présent site.

 

Base de données, e-commerce et lien externes :

 

Maxime Schmitt est titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir section suivante)

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Pour les conditions générales de vente, prière de se reporter à la section correspondante, dans votre contrat de vente.

 

Maxime Schmitt décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Maxime Schmitt, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.


 

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Chaque internaute peut exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à Maxime Schmitt.

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